Contrat de licence utilisateur final

Qui donne la licence et qui vend

La licence vous est accordée par moi :

• Gwen Huyge, activité indépendante à titre complémentaire
• [à compléter : adresse postale], Belgique
• Numéro d’entreprise : [à compléter : numéro d’entreprise]
• E-mail : [à compléter : adresse e-mail]

L’achat lui-même se fait auprès de Paddle (Paddle.com), qui agit comme revendeur et merchant of record. Paddle vous vend la licence, encaisse le paiement, établit la facture, verse la TVA et effectue les remboursements. Pour l’achat s’appliquent donc aussi les conditions de Paddle. Ce que vous pouvez faire avec l’application figure dans ce contrat.

Ce qu’est Anatomino

Anatomino est une aide à l’étude pour Windows et macOS, qui permet d’apprendre à reconnaître et nommer les structures du corps humain par leur nom latin, sur des modèles 3D. L’application contient cinq systèmes : le squelette, les muscles, le système nerveux, les vaisseaux sanguins et les organes. L’interface, les indices et les descriptions sont en néerlandais ; les noms à apprendre sont en latin.

Tout fonctionne sur votre propre ordinateur. Ce que l’application conserve et quand elle se connecte figure dans la déclaration de confidentialité.

La version gratuite

• La version gratuite comprend tous les exercices pour la tête, dans chaque système, avec leurs parties, ainsi que votre historique et vos points faibles pour ces exercices. Vous pouvez explorer tous les systèmes, sans les parties des structures situées hors de la tête. Elle fonctionne sans limite et sans date de fin.
• La version gratuite est gratuite et sans engagement. Votre profil et votre historique restent toujours conservés, même si vous achetez une licence plus tard.
• Je peux modifier par une mise à jour le contenu qui est gratuit. Ce que vous avez acheté avec une licence vous reste acquis.
• Il est interdit de contourner les limites de la version gratuite, par exemple en modifiant les fichiers de l’application.

Votre licence

Après votre achat, vous recevez un code de licence. Je vous accorde ainsi un droit personnel, non exclusif et non transférable d’utiliser Anatomino avec le contenu de votre licence, sans date de fin :

• Basic : tous les systèmes, régions et types d’exercices, avec les parties des structures de la tête.
• Pro : tout ce que contient Basic et toutes les parties des structures.

Votre licence s’applique à une version majeure de l’application (voir Mises à jour et nouvelles versions majeures). En outre :

• Liée à une seule adresse e-mail. La licence appartient à l’adresse e-mail de votre commande et ne fonctionne que dans un profil qui a cette adresse. Dès qu’une licence est liée à un profil, l’adresse e-mail de ce profil est fixée.
• Personnelle, sur 2 appareils. La licence est pour vous seul. Vous pouvez l’utiliser en même temps sur au plus 2 appareils que vous utilisez vous-même, par exemple un ordinateur portable et l’ordinateur de la maison. Vous ne pouvez pas partager, revendre, louer, prêter ou céder la licence ou le code.
• Activation. Vous activez la licence une seule fois en ligne sur chaque appareil. Si vous voulez l’utiliser sur un autre appareil alors qu’elle est déjà active sur 2 appareils, libérez d’abord un appareil dans l’application. C’est possible au plus 3 fois par période de 30 jours ; si cela ne vous suffit pas, écrivez-moi.
• Confirmation en ligne. Les exercices fonctionnent sans internet. Avec une licence, l’application doit toutefois se connecter brièvement au moins tous les 90 jours, pour vérifier que la licence n’a pas été révoquée et que l’appareil est toujours actif. Cela se fait automatiquement à chaque démarrage avec internet ; durant les 14 derniers jours, l’application vous avertit. Si cela échoue plus longtemps, l’application fonctionne comme version gratuite, et la licence fonctionne de nouveau dès que la confirmation réussit.
• Code perdu ? Écrivez-moi depuis l’adresse e-mail de votre commande ; je renverrai le code à cette adresse.

Ce qui est permis ou non

Vous pouvez :

• installer et utiliser Anatomino sur les ordinateurs que vous utilisez vous-même, pour vos études et vos propres connaissances ;
• utiliser les modèles 3D selon leur propre licence libre (voir Contenu de tiers).

Vous ne pouvez pas :

• partager, publier ou vendre votre code de licence, ou utiliser un code qui ne vous est pas destiné ;
• contourner, désactiver ou imiter le contrôle de licence, l’activation, la confirmation en ligne ou les limites de la version gratuite, ni créer ou falsifier des codes ou des activations ;
• modifier l’application, la décompiler ou en faire des œuvres dérivées, sauf dans la mesure où la loi l’autorise impérativement ou où la licence libre d’un composant le permet ;
• louer ou prêter l’application ou votre licence, ou l’offrir comme service à d’autres ;
• utiliser l’application à des fins interdites par la loi.

Mises à jour et nouvelles versions majeures

Votre licence s’applique à une version majeure de Anatomino : le premier chiffre du numéro de version, actuellement 4. Toutes les mises à jour et améliorations de cette version majeure (de 4.0 à 4.x.x) sont gratuites pour les titulaires d’une licence. L’application signale une nouvelle version ; vous décidez si et quand vous l’installez. Dans la version du Microsoft Store, Windows gère les mises à jour. Sur un Mac qui ne peut pas se mettre à jour lui-même, l’application ouvre la page de téléchargement et vous installez la nouvelle version vous-même.

Une nouvelle version majeure (5.0) apporte des fonctions entièrement nouvelles et n’est pas couverte par votre licence. Les titulaires d’une licence peuvent acheter la mise à niveau pour 9,99 €. Si vous installez une nouvelle version majeure sans mise à niveau, elle fonctionne pour vous comme version gratuite ; vous pouvez toujours réinstaller la dernière version de votre propre version majeure. Passer de Basic à Pro coûte 10 €.

Je continue à fournir gratuitement les corrections et mises à jour de sécurité nécessaires pour que votre version majeure fonctionne comme décrit, aussi longtemps que la loi l’exige. Je ne promets pas de nouvelles fonctions, de nouveaux systèmes ni de nouvelles structures. Ce contrat s’applique aussi à chaque mise à jour.

Révocation en cas d’abus

Je peux révoquer une licence :

• si le paiement est annulé, après un remboursement ou une contestation auprès de votre banque ;
• si la licence ou le code est partagé, vendu ou publié ;
• en cas d’autre abus grave de ce contrat, comme le contournement du contrôle de licence.

Sauf après un remboursement, je vous en informe d’abord, avec le motif, à l’adresse e-mail de votre commande, afin que vous puissiez réagir.

Ce qui se passe alors. Le numéro de la licence est ajouté à la liste publique et signée des licences révoquées ; votre nom et votre adresse e-mail n’y figurent pas. À la connexion suivante, et au plus tard après 90 jours, l’application repasse en version gratuite pour ce profil. Votre profil, votre historique et vos réglages restent conservés sur votre ordinateur : je n’efface rien sur votre ordinateur et je ne le peux pas. De mon côté, les données de la commande et le motif de la révocation sont conservés aussi longtemps que l’indique la déclaration de confidentialité, afin que je puisse expliquer la révocation et, si elle était injustifiée, l’annuler.

Contenu de tiers

Les modèles 3D de Anatomino proviennent de sources libres dont la licence autorise l’utilisation dans une application payante. Ils ont été convertis, alignés et mis à l’échelle pour l’application, et restent sous cette forme soumis à leur licence d’origine :

• BodyParts3D, Copyright © 2008 Life Science Integrated Database Center, sous CC BY-SA 2.1 Japon : le squelette, les muscles, les organes et une partie des vaisseaux et du système nerveux.
• Z-Anatomy (Gauthier Kervyn, Marcin Zielinski et al.), basé sur BodyParts3D, sous CC BY-SA 4.0 : les vaisseaux et les nerfs de la tête, du cou, du tronc et des membres.
• Human Reference Atlas (Kristen Browne, Heidi Schlehlein et al., HuBMAP), sous CC BY 4.0 : les organes génitaux féminins, le placenta et le bassin féminin.

Rien dans ce contrat ne limite les droits que vous avez en vertu de ces licences. Vous pouvez donc utiliser, modifier et diffuser ces modèles selon ces licences : en citant la source et, pour CC BY-SA, sous la même licence. Les crédits complets figurent aussi dans l’application, sous Instellingen › Over de inhoud (Paramètres › À propos du contenu).

L’application est construite avec des logiciels libres, dont Electron (avec Chromium et Node.js) et Three.js. Ces composants relèvent de leur propre licence libre, qui prévaut sur ce contrat pour ces composants. Leurs textes de licence sont inclus dans l’installation de l’application.

Le reste de Anatomino, comme le code, les textes, les noms néerlandais, les indices, le choix et la position des sous-structures et la présentation, est mon œuvre.

Pas un dispositif médical

Anatomino est une aide à l’étude. Ce n’est pas un dispositif médical et il ne donne pas d’avis médical : ne l’utilisez pas pour poser un diagnostic, choisir un traitement ou prendre d’autres décisions médicales.

Les modèles sont basés sur un seul corps, avec quelques structures féminines issues d’un second, alors que l’anatomie varie d’une personne à l’autre. Les noms, indices et descriptions ont été rédigés avec soin, mais peuvent contenir des erreurs et ne remplacent ni votre cours, ni votre atlas, ni votre enseignant. Si vous voyez une erreur, faites-le-moi savoir.

Garantie et responsabilité

En tant que consommateur, vous avez des droits légaux, dont la garantie légale que le contenu numérique fonctionne comme décrit. Rien dans ce contrat ne limite ces droits. Si Anatomino ne fonctionne pas comme décrit, contactez-moi : j’essaie de résoudre le problème et, si je n’y parviens pas dans un délai raisonnable, vous avez droit à une réduction de prix ou à un remboursement, comme le prévoit la loi.

Essayez l’application gratuitement avant l’achat : vous verrez ainsi si elle fonctionne bien sur votre ordinateur. Je ne peux pas garantir que l’application fonctionne sans erreur ni interruption sur chaque ordinateur.

Dans la mesure permise par la loi, je ne suis pas responsable des dommages indirects, comme du temps d’étude perdu, un résultat d’examen ou des données perdues, et ma responsabilité est limitée au montant que vous avez payé pour votre licence. Ces limitations ne s’appliquent pas en cas de dol ou de faute grave, ni aux dommages que la loi ne permet pas de limiter.

Faites régulièrement une sauvegarde de vos données ; l’application vous y aide sous Instellingen › Updates en back-ups (Paramètres › Mises à jour et sauvegardes).

Politique de remboursement

Si vous n’êtes pas satisfait, vous êtes remboursé si vous le demandez dans les 14 jours suivant votre achat, sans devoir donner de raison. [hypothèse, à confirmer]

• Comment : via le lien dans l’e-mail de confirmation de Paddle, ou en m’écrivant à [à compléter : adresse e-mail] avec votre numéro de commande.
• Ce que vous récupérez : le montant total, TVA comprise. Paddle vous rembourse via le moyen de paiement que vous avez utilisé.
• Ensuite : je révoque la licence (voir Révocation en cas d’abus). Votre profil et votre historique restent conservés ; l’application continue de fonctionner comme version gratuite. S’il s’agit d’une mise à niveau (vers Pro ou vers une nouvelle version majeure), je ne révoque que le code de la mise à niveau ; votre licence précédente continue de fonctionner.

Cette politique s’ajoute à vos droits légaux. En tant que consommateur dans l’Union européenne, vous disposez en principe d’un droit de rétractation de 14 jours lors de l’achat de contenu numérique. Ce droit s’éteint lorsque la fourniture commence avec votre accord exprès et que vous reconnaissez le perdre de ce fait. Même dans ce cas, vous pouvez demander à être remboursé dans les 14 jours suivant votre achat selon cette politique.

Droit applicable et litiges

Ce contrat est régi par le droit belge. Si vous êtes un consommateur ayant votre résidence habituelle dans un autre pays, vous conservez la protection des règles impératives du droit de ce pays.

Si vous avez une plainte, écrivez-moi d’abord : nous trouvons généralement une solution ensemble. À défaut, vous pouvez vous adresser au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be) ou au tribunal compétent. Si vous vivez dans l’Union européenne, vous pouvez aussi, en tant que consommateur, saisir le juge de votre domicile.

Modifications et langue

Je peux modifier ce contrat, par exemple lorsque l’application ou la loi change. La nouvelle version figure avec sa date sur cette page. Une modification n’a pas d’effet rétroactif et ne retire pas, sans votre accord, les droits obtenus avec votre achat.

Ce contrat existe en néerlandais, en français, en anglais et en allemand. La version néerlandaise fait foi.